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Téléphone EDGE
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2 /SONY ERICSSON W810I
L'évolution du W800i
Téléphone EDGE
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QTEK V1640
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DOULSHOPPING- CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Entre
La société DOULSHOPPING
BP 92470 Saint-Cloud
Et
Le client
Ci-après dénommés « les parties »
Préambule
DOULSHOPPING est une société spécialisée dans la vente à distance de produits et services technologiques. Aujourd'hui la société DOULSHOPPING vend essentiellement des produits et services de mobilité mais les catégories de produits et de services peuvent se diversifier .
La société DOULSHOPPING vend ses produits et services à distance via Internet, téléphone, télécopie, et courrier postal.
1. OBJET
Les présentes conditions générales visent à définir les modalités de vente et de livraison des Produits (les Produits) proposés à la vente sur le site Internet www.DOULSHOPPING.CA.CX (le Site) par la société DOULSHOPPING à ses clients, mais également par tous autres moyens de vente à distance. Est Client au titre des présentes conditions générales, toute personne physique ou morale qui commande sur DOULSHOPPING.
2.PRODUITS ET DISPONIBILITE
Les offres de Produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site, suivant les caractéristiques et les conditions de disponibilité fournies au moment de la passation de commande, et sont accessibles à toutes personnes physiques et morales, dont les personnes publiques, sous réserve de satisfaire aux critères d'acceptation.
5. COMMANDE
Les commandes des Produits et/ou services proposés par DOULSHOPPING peuvent être effectuées par l’intermédiaire du Site, par courrier électronique et POSTAL
Lorsque le Client passe sa commande, il envoi un mail en mentionnant ses coordonnées. Le Client est invité à relire attentivement avant de passer sa commande. Un courrier électronique de confirmation de commande est envoyé au Client sous réserve que l’adresse électronique qu’il a indiqué soit valide et ne contienne pas d’erreur.
La société DOULSHOPPING n'est pas responsable des erreurs d'envoi de courrier électronique ni des erreurs d'envoi des colis notamment dues à une erreur de coordonnées mal rempli.
Le Client reçoit, après avoir passé sa commande, par courrier électronique, postal ou par télécopie, suivant le moyen utilisé pour passer sa commande, un accusé de réception de celle-ci par Meilleur Mobile, portant confirmation de la commande et reprenant les éléments de celle-ci.
Ce courrier de confirmation constitue l’acceptation par DOULSHOPPING de la commande, et formera ainsi le contrat de vente entre le Client et DOULSHOPPING, dont il contient tous les éléments constitutifs (Produits commandés, prix, délais de livraison, frais d’expédition, etc. ...).
DOULSHOPPING se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement ou de disponibilité du Produit, soit à un problème concernant la commande reçue.
DOULSHOPPING se réserve par ailleurs le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure passé auprès de DOULSHOPPING ou d'un tiers.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en oeuvre par FIA-NET SA. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 les Clients disposent, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à l'ensemble de leurs données personnelles en écrivant par courrier et en justifiant de leur identité à FIA-NET - Service Informatique et Liberté, 22 rue Drouot, 75009 Paris.
En outre, DOULSHOPPING peut être amenée à demander au Client toutes les pièces nécessaires au déblocage de la commande: pièce d'identité...
6 Paiement
Le paiement des commandes s'effectue en Euros :
par carte bancaire : Visa, MasterCard, American Express.
par virement: DOULSHOPPING fournira ses coordonnées bancaires aux Clients faisant le choix de ce mode de paiement.
DOULSHOPPING procèdera au débit de la Carte Bancaire du Client 48 heures après la date de la commande effectuée Le paiement
soit par chèque bancaire (ventes de mobiles avec abonnement uniquement)
Le paiement par chèque bancaire est exclusivement réservé aux entreprises justifiant d'une immatriculation au Registre du commerce, et aux personnes physiques ou publiques, titulaires d'un compte bancaire en Euros domicilié en France.
Les chèques doivent être envoyés à l'adresse suivante :
La société DOULSHOPPING
BP 92470 Saint-Cloud
La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque, et l'enregistrement définitif de la commande est effectué à compter de l'encaissement du chèque.
- soit par virement.
Le paiement par virement est exclusivement réservé aux entreprises justifiant d'une immatriculation au Registre du commerce, et aux personnes publiques, et titulaires d'un compte bancaire en Euros domicilié en France.
DOULSHOPPING fournira ses coordonnées bancaires aux Clients faisant le choix de ce mode de paiement.
7. LIVRAISON
Les frais de port peuvent être proposés à titre gratuit dans le cadre d'opérations marketing ponctuelles, et limitées dans le temps.
Les Produits achetés sont livrés dans le monde entier,
8 Délai
Le délai de livraison est en moyenne de 48 heures à 5 jours à compter de la confirmation par DOULSHOPPING de l’acceptation de la commande selon la disponibilité des Produits.
Les commandes passées le samedi, le dimanche ou un jour férié seront traitées le prmier jour ouvré suivant en priorité. Dans ce cas, le délai de livraison courra à compter dudit premier jour ouvré.
En cas de paiement par chèque la commande ne sera traitée qu'à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
En cas de paiement par virement la commande ne sera traitée qu'à réception du virement. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du virement et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
Les délais de livraison indiqués au moment de la commande sont en tout état de cause donnés seulement à titre indicatif.
Tout retard de livraison du fait du transporteur ou de l'expéditeur ne peut être imputé à DOULSHOPPING. Toutefois, si 30 jours après la commande du Produit, celui-ci n'a pas été livré, la vente pourra alors être résolue à la demande de l'une ou l'autre partie.
Le Client pourra obtenir restitution de son paiement, à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts.
La livraison est réputée effectuée dès la signature du bon de livraison du Produit commandé, ou de l'accusé de réception dudit Produit.
9
Les Conditions Générales de Vente sont librement consultables sur DOULSHOPPING.ca.cx
Toute commande implique l'acceptation sans aucune réserve des présentes Conditions Générales de Vente, qui sont seules applicables.
Elles constituent les seules clauses du contrat de vente, complètent le cas échéant les Conditions Générales de Service applicables aux services de communications électroniques.
